Entre terre et mer Le Blog de Michaël Quernez

Insertion sociale et professionnelle : tout mettre en oeuvre. La politique du Conseil général (1)

Assemblée générale d'Ides 26 mai Concarneau. Photo Le Télégramme.

L’insertion et la lutte contre les exclusions sont pour le Conseil général une priorité absolue.

Plus que jamais, nous devons en effet être attentifs à la montée de la précarité et aux publics en difficulté qui ont besoin de nous pour trouver une place dans la société.

Le Conseil général assume pleinement son rôle de chef de file de la politique d’insertion au niveau départemental. Il mène une politique qui conforte et améliore l’insertion sociale et professionnelle de ceux de nos concitoyens qui en ont le plus besoin. Il assume cette mission en concertation avec les acteurs associatifs et institutionnels, dont IDES.

Cette politique pour l’insertion s’inscrit dans une dynamique d’économie sociale et solidaire, au service des personnes éloignées de l’emploi, mais aussi au service des travailleurs pauvres, ceux qui cumulent de multiples handicaps, et qui s’éloignent de plus en plus du travail.

Car c’est bien autour de l’emploi que se joue le destin social des personnes et c’est par l’inscription de ces personnes dans l’emploi qu’elles pourront aspirer demain à une amélioration de leur situation.

L’objectif de la politique d’insertion du Conseil général vise principalement à construire des parcours d’insertion vers l’emploi pour les bénéficiaires du RSA, et pour les personnes en situation d’exclusion sociale et professionnelle.

Il permet en effet à des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières (demandeurs d’emploi de longue durée, bénéficiaires de minima sociaux) de bénéficier de contrats de travail en vue de faciliter leur insertion professionnelle.

Les structures d’insertion par l’activité économique sont des acteurs économiques dont la finalité n’est pas la recherche du profit, mais dont l’objectif premier est l’accès à l’emploi des personnes qu’elles accueillent. Elles sont un acteur à finalité sociale, dédié à l’insertion professionnelle des demandeurs d’emploi et à la lutte contre les exclusions. Un acteur majeur.

Dans le Finistère, le RSA, c’est 18 000 foyers bénéficiaires, 14 000 personnes au RSA « socle » (gagnant moins de 500€ par mois)… 80% de ces personnes sont inscrites dans des démarches d’insertion et espèrent trouver un travail.

L’offre d’insertion sur le Finistère a pour ambition d’être adaptée aux situations des personnes.

- 44 chantiers d’insertion, 463 places conventionnées en 2010 (Etat, Conseil général) ;

- 9 associations intermédiaires ;

- 7 ateliers d’insertion ;

- 6 entreprises d’insertion ;

- 1 entreprise d’intérim d’insertion ;

- 2 GEIQ BTP ;

Le Plan départemental d’insertion (PDI) qui est l’outil du Conseil général pour piloter la politique d’accompagnement social et professionnel, poursuit deux objectifs majeurs ; l’un visant à favoriser l’accès de tous les jeunes à leur autonomie, et l’autre en direction des bénéficiaires du RSA.

La politique d’insertion du Conseil général est territorialisée ; les 4 pactes territoriaux (PTIE) mis en place à l’échelle des 4 Pays du Finistère déclinent localement les ambitions et les engagements du PDI.

A travers son PDI, le Conseil général s’engage à :

- poursuivre son partenariat avec Pôle Emploi : le Conseil général finance des postes de conseillers emploi afin d’adjoindre aux conseillers d’insertion du CG une compétence emploi;

- conventionner avec l’Etat des contrats aidés pour les bénéficiaires du RSA (1 165 contrats aidés en 2011 dont 1050 CAE dans le secteur non-marchand et 115 CIE dans le secteur marchand) ;

- confirmer la place des structures d’insertion professionnelle dans la construction des parcours d’insertion : poursuite du conventionnement avec les PLIE, les missions locales…

- consolider l’offre des structures d’insertion par l’activité économique : objectif d’offrir entre 440 et 480 places conventionnées en 2011.

- développer une offre d’insertion par la mobilisation des acteurs économiques : le Conseil général, avec ses 12 équipes emploi déployées sur tout le territoire, mobilise les entreprises pour négocier des emplois et faire évoluer les pratiques de recrutement. En 2010, les équipes emploi ont placé 319 personnes dont 44% de bénéficiaires du RSA, 160 sont sorties en emploi durable avec un maintien dans l’emploi à 6 mois. Plus de 1 000 entreprises mobilisées, 1208 offres d’emplois négociées, 708 contrats de travail signés ;

- mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics afin de faciliter le retour à l’emploi des bénéficiaires du RSA ou de minima sociaux et des jeunes. Ce sont plus de 200 000 heures d’insertion qui ont été mobilisées par les entreprises travaillant pour le Finistère ces quatre dernières années, 170 mises à l’emploi de personnes en recherche de travail.

- lever les freins à l’insertion : le Conseil général soutient 4 services de mobilité dans le département qui permettent aux personnes en recherche d’emploi de se déplacer plus facilement. Il soutient également 2 auto-écoles sociales (« Roulez jeunesse » porté par Massé Trévidy sur la Cornouaille et « Feu-Vert » porté par Don Bosco sur le Pays de Brest) pour favoriser l’apprentissage de la conduite.

Le budget du Conseil général pour l’insertion :

Le montant total du budget dédié à l’insertion s’élève à 88 millions d’Euros, dont 1,6 millions au titre de fonds social européen. 76M€ pour l’allocation de RSA et les contrats aidés, 7M€ pour les actions d’insertion à dominante professionnelle, 5M€ pour les actions d’insertion à dominante plus sociale, étant entendu que les deux, social et économique sont indissociables dans notre politique.

A travers ces déclinaisons concrètes de la politique du Conseil général du Finistère s’affirme notre volonté de lutter le plus justement et le plus efficacement possible contre les inégalités et la pauvreté. Malgré le contexte de tensions budgétaires, malgré le manque de solidarité nationale, nous agissons pour le retour à l’autonomie, c’est à dire à la citoyenneté, de celles et ceux qui sont au bord du chemin.

Le RSA pour les nuls !

En tant que conseillers généraux socialistes et républicains, nous avons été particulièrement choqués tant par les propos tenus par M. Laurent Wauquiez sur les bénéficiaires du RSA (Revenu de Solidarité Active) que par la profonde méconnaissance du sujet de la part d’un ministre des Affaires européennes… auparavant secrétaire d’Etat à l’Emploi !

A Monsieur Wauquiez et aux 22 députés qui le soutiennent, nous proposons donc a minima de lire « le guide du RSA pour les nuls », pour ainsi apprendre tout et seulement tout ce qu’ils doivent savoir sur le RSA.

Cette lecture leur permettra certainement d’apprendre : 

-          Que le RSA a remplacé le RMI (revenu minimum d'insertion) et l'API (allocation de parent isolé)

-          Qu’il permet à ceux qui reprennent un travail de conserver une partie de leur allocation.

-          Que sa principale cible est constituée de ce que l'on appelle les «travailleurs pauvres», qui perçoivent grâce au RSA un complément à leur salaire.

-          Que, contrairement à ce qu’affirme le ministre des Affaires européennes, un couple au RSA ne peut pas gagner plus qu’un couple dont l’un des membres est au Smic. Le RSA a précisément été conçu comme une allocation différentielle qui prend en compte tous les revenus afin de favoriser la reprise d’activité.

-          Qu’une personne seule, sans activité et sans revenus, perçoit 467 € par mois,

-          Qu’un couple avec 2 enfants, sans activité et sans revenus, perçoit 981 € par mois,

-          Qu’une personne seule, qui travaille et gagne 500 € par mois, perçoit 215 € par mois,

-          Qu’un étranger doit déjà, de par la loi sur le RSA, résider depuis 5 ans minimum en France afin de pouvoir prétendre au RSA.

Aussi nous condamnons l’utilisation de formules stigmatisantes au regard des enjeux sociaux soulevés et déplorons vivement la formule de « cancer de la société française » employée par le ministre à propos de personnes qui subissent le chômage.

Ces personnes représentent les 13% de la population identifiés par l’INSEE comme les plus pauvres des Français. Ce sont ceux-là mêmes qui vivent avec moins de 950 € par mois, ceux-là mêmes qui sont confrontés aux hausses des prix à la consommation, aux hausses des coûts des carburants, aux hausses des coûts de l’électricité, du gaz ou du fioul domestique !

Cet « assistanat », « cancer de la société française » est-il réellement confortable, M. Wauquiez ?

Nous attendons d’un ministre de la République, outre une meilleure connaissance d’un tel sujet, mais surtout davantage de respect à l’égard de nos concitoyens les plus en difficulté !

Les conseillers généraux du Groupe « Finistère à gauche, Finistère pour tous »

 

Compensation de l'APA : les Départements enfin entendus

Lors de l’audience du 6 avril, le rapporteur public au Conseil d’Etat a recommandé le renvoi devant le Conseil constitutionnel des questions prioritaires de constitutionnalité soulevées par 28 Départements concernant la compensation de l’APA.

Ceci au titre du risque d’atteinte à la libre administration des collectivités territoriales.

La question soulevée par les départements de l’inconstitutionnalité des compensations des dépenses engagées concernant l’allocation personnalisée d’autonomie «paraît donc sérieuse», a estimé le rapporteur public.

Il serait «logique que le Conseil constitutionnel admette de contrôler, lors de leur exécution, les lois portant transfert ou création de compétences afin de déterminer si elles ne sont pas devenues inconstitutionnelles au regard de l’évolution des charges nettes des collectivités territoriales à raison de la libre administration», a poursuivi le rapporteur public.

Cette décision donne ainsi raison aux départements qui ont engagé des contentieux indemnitaires mettant en cause la responsabilité de l’Etat dans l’insuffisance des compensations des charges relatives aux trois allocations de solidarité versées par les conseils généraux (APA, RSA, PCH). Notons que les départements consacrent 61% de leurs charges de fonctionnement aux dépenses d’aide sociale.

A suivre…

Finistère à Gauche. Finistère pour tous.

Des élus au travail pour défendre nos territoires ruraux

C'était hier soir à Briec à l'invitation de l'UESR.

Autour de Germinal PEIRO, Secrétaire National du PS à la ruralité, rapporteur de la proposition de loi « bouclier rural ».

Pour dénoncer la casse des services publics, pour condamner l'abandon par le Gouvernement de la France rurale et des petites villes.

Suppression des brigades de gendarmerie, fermeture des tribunaux, des trésoreries, des hôpitaux, des bureaux de poste...la liste est longue des atteintes au Pacte républicain de solidarité territoriale.

Atteinte au service public d'éducation comme l'atteste les fermetures prévues de deux classes au collège Jules Ferry, d'une classe à l'école primaire de Brizeux, de la non ouverture d'une classe bilingue à Tréméven et ce malgré des effectifs qui plaident en faveur des combats engagés par les parents d'élèves et enseignants, et que je soutiens sans réserve.

Un bouclier rural qui propose la scolarité dès trois ans, l'acceuil des enfants dès deux ans et les recrutements et revalorisation de carrière nécessaires.

Lors de cette soirée d'échanges et de débats, invité en tant que Vice-président en charge de l'insertion et de l'économie, j'ai pu redire les politiques publiques engagées par le Conseil général en faveur des territoires ruraux.

De rappeler que je considérais pour ma part que le premier bouclier rural était une agriculture créatrice d'emploi et aménageuse du territoire, que le Département accompagne notamment par des aides aux jeunes agriculteurs, à la diversification, aux CUMA, aux Groupements d'employeurs...

Que la France rurale est aussi une France ouvrière, 35% des ouvriers vivent aujourd'hui en milieu rural, et que le Conseil général soutenait le développement économique et la création d'emplois dans les territoires par des aides à la création et à la requalification des zones d'activités, au maintien du commerce et de l'artisanat et des services en milieu rural, par l'aide "au second dans l'artisanat"...

Par le soutien à l'économie touristique : Soutien à l'hôtellerie en milieu rural, à la création des chambres d'hôtes et aux locations de vacances...

Par des contrats de territoire comme celui du Pays de Quimperlé qui permet d'accompagner effixcacement et dans la durée les territoires dans leurs projets.

S'insérer professionnellement : le parcours du combattant !

"Jamais la situation de l'emploi n'a été aussi dégradée en Bretagne. Derrière les chiffres officiels du chômage, une autre réalité : un sous-emploi qui progresse fortement, des chômeurs qui abandonnent toute recherche, des seniors exclus du marché du travail".

C'est en ces termes que Samuel Petit a introduit hier son article dans le Télégramme consacré à la situation du chômage en Bretagne.

En effet la situation économique semble toujours aussi tendue.

Difficile alors dans ce contexte de comprendre la position du Gouvernement de geler tout nouveau contrat en insertion.

 
Et de n'accepter que le renouvellement de Contrats dans les Chantiers d'insertion en excluant les autres postes portés notamment par les associations et les collectivités territoriale.

Position en effet confirmée par la DIRECCTE ce week-end, après une nouvelle réunion en fin de semaine en Préfecture de Région.

On est là bien loin du volontarisme Gouvernemental affiché au moment du plan de relance au plus fort de la crise, loin des quasi-injonctions des Préfets, incitant les acteurs locaux à embaucher à tour de bras.

Il est vrai qu'aujourd'hui ce Gouvernement est en quasi faillite budgétaire !

Le 29 octobre dernier, j'ai rencontré à ce sujet le Collectif représentant les structures d'insertion du département, dont la Présidente des JDK, plus inquiètes que jamais par la situation en présence et par l'avenir.

En effet, à très court terme et si la situation ne devait pas évoluer positivement c'est bien l'équilibre économique de ces acteurs sociaux et du développement économique de notre département qui serait en fait en jeu.

Avec une incapacité du Conseil général à pallier aux nouvelles carences de l'Etat.

De nombreux élus sont intervenus à ce sujet.

Nous devons poursuivre activement cette mobilisation. Car il en va du quotidien de personnes fragilisées éloignées voire très éloignées de l'emploi et qui ont absolument besoin de la solidarité nationale pour appréhender leur avenir avec confiance et détermination.

Séance Plénière du 12 avril : Le Schéma d'action sociale et médico-sociale de proximité 2010/2014 adopté

 

Le schéma d'action sociale de proximité définit les principes qui régissent l'organisation et la mise en oeuvre des missions du département pour la protection et l'autonomie des personnes, la cohésion sociale, l'exercice de la citoyenneté.

Il s'agit donc d'un document important qui fixe pour plusieurs années les principes d'action et les priorités dans un domaine de compétence majeur du Conseil général.

800 agents du Département répartis dans les 8 territoires d'action sociale mènent leur action au quotidien, en proximité, à l'écoute des difficultés que leur exposent nos concitoyens et auxquelles il n'est pas toujours possible ou facile d'apporter une réponse.

Les acteurs sont nombreux dans le domaine de la solidarité et il est important que chacun ait de la visibilité sur leurs rôles respectifs, que leur cohérence et leur complémentarité renforcent l'efficacité de l'action. De larges consultations ont été engagées pour recueillir constats, témoignages et avis.

Ainsi la préparation du schéma a été l'occasion de mener un sondage auprès des Finistériens, des partenaires du Cg29 et des usagers de l'action sociale, afin de mesurer la connaissance et la notoriété des services rendus par les différents acteurs de l'action sociale et les CDAS en particulier.

Ces travaux préparatoires ont permis de définir plusieurs axes d'évolution et de progrès autour de la lisibilité de l'offre de service, de la transparence des décisions, de la qualité de l'accueil, de la coopération entre les acteurs, de l'équilibre entre les différentes dimensions du travail social, de la participation des usagers...

L'objectif était aussi de conserver les axes forts du schéma précédent adopté en 2002, à savoir : une action sociale territorialisée et partenariale, un accès aux droits facilité, une polyvalence d'intervention permettant une réponse globale.

Depuis 2002, de nombreux textes législatifs ont modifié ou renforcé le rôle du Conseil général en la matière: Loi de 2005 sur le handicap, réforme de la protection de l'enfance en 2007, loi sur la protection des majeurs vulnérables, loi sur le droit opposable au logement, remplacement du RMI par le RSA...

L'adoption de l'Agenda 21 en 2006, a mis l'accent sur la transversalité, les diagnostics de territoire partagés, la qualité des partenariats, la place de l'usager et la démocratie participative. Ces dimensions apparaissent fortement dans le schéma 2010-2014.

Le schéma d'action sociale et médico-sociale 2010-2014 prévoit plus d'une trentaine d'actions regroupées dans 6 objectifs généraux:

• Actualiser l'offre de service de l'action sociale et médico-sociale de proximité: les territoires d'action sociale sont les lieux d'accueil et d'offre de service au public pour l'ensemble des compétences exercées dans le cadre des politiques de la solidarité départementale. L'offre de service mise en oeuvre par les territoires d'action sociale est multiple et nécessite d'être réactualisée au regard de l'évolution des missions et de l'attente des Finistériens.
• Promouvoir la participation des usagers: principe affirmé dans les orientations du développement durable, la participation des usagers dans l'action sociale et médico-sociale est d'abord une exigence éthique et déontologique.
• Développer les coopérations partenariales et promouvoir une culture de l'initiative: l'action sociale départementale s'inscrit dans un cadre de coopération partenariale et il appartient au Département d'être le moteur de cette coopération en tant que chef de file de l'action sociale départementale.
• Mieux informer les usagers, les partenaires et les agents par l'élaboration ou l'amélioration d'outils de communication tant interne qu'externe.
• Adapter l'organisation et les compétences à l'évolution des missions: Les orientations du schéma conduisent à une nécessaire évolution ou actualisation des différentes fonctions exercées dans les territoires. L'analyse globale des points forts et points faibles de l'organisation territoriale actuelle permettra de dégager des propositions d'adaptation.
• Observer, analyser, évaluer pour agir à travers les Territoires d'action sociale.

La mise en oeuvre de ce schéma, voté en séance du 12 avril, se fera par la définition de programmes annuels validés par un comité de pilotage.

L'Essentiel de la Séance Plénière du 12 avril 2010

Lire : essentiel_sp_avril_2010.pdf

Le Conseil général soutient la création d'une cellule de coordination des situations sociales en agriculture

 
"Face à la conjoncture aujourd’hui particulièrement défavorable et au constat de l’insuffisante concertation des organisations professionnelles en matière de prévention et d’action en faveur des situations sociales critiques, est créée une cellule de coordination des situations sociales en agriculture.

Celle-ci aura pour missions : de mieux détecter, prévenir et traiter les situations d’urgence en exploitations agricoles. De traiter les situations par une intervention homogène et cohérente en organisant mieux la complémentarité des différents acteurs".

Hier, lors de sa Commission permanente, le Conseil général a décidé d'accompagner cette initiative de la Chambre d'Agriculture.

J'ose espérer que cette dernière permettra en effet à l'ensemble des acteurs de partager leurs informations et ainsi de mieux se coordonner au bénéfice des exploitants.

D'éviter notamment à certains exploitants de connaître les procèdures AGRIDIF.

Ti Ma Bro : une lueur d'espoir. Pour retrouver un sourire...

"A ceux dont les mains tremblent à l'idée d'un visage méconnu, peut-être reconnu, dont la mémoire refuse l'immédiat et se retranche au fond du temps, aux familles et aidants qui guettent une lueur d'espoir, à ceux qui comprennent que seul les coeurs aura les mots pour l'échange...".

 
Ces mots, ce poème de Michel Bignan resteront certainement gravés dans les mémoires de ceux qui étaient le week-end dernier à Querrien pour la pose de la première pierre du centre d'accueil de jour destiné aux malades d'alzheimer du Pays de Quimperlé.

Un centre d'accueil pour ceux qui souffrent, un moment de repos pour les aidants qui peuvent ainsi prendre un peu de temps pour eux, avant de retrouver celui ou celle qui leur est le plus ch(è)r(e).

Dix ans de travail pour les membres de l'association Ti Ma Bro, épaulés par d'autres association du Pays de Quimperlé, par les collectivités, dont la mairie de Querrien et la COCOPAQ. Cocopaq qui sous l'impulsion d'Annie Christien aura soutenu ce projet à toutes ses étapes.

Par le Conseil général, qui a fait du maintien à domicile sa priorité. 516 places d'accueil de jour, temporaire et d'urgence vont être créées dans les prochaines années avec une priorité forte pour les patients "désorientés". Et qui soutient à haiteur de 20% ce projet soit 115000 euros.

Vraiment ce n'était pas une première pierre comme une autre. Merci à toi Michel. Pour eux.